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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution
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espace confidentiel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

espace confidentiel
CHET Distribution, sarl

Numéro de dépôt :
4011488
Date de dépôt :
11/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2023
espace confidentiel de CHET Distribution

Présentation de la marque espace confidentiel

Déposée par voie électronique le 11 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « espace confidentiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHET Distribution domicilié(e) 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 059 803 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHET Distribution, M. Jean-Charles FARINA domicilié(e) 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France.

La marque espace confidentiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espace confidentiel est expirée depuis le 11 juin 2023.

CHET Distribution a également déposé les autres marques suivantes : CHR-VENTILATION , LA-CABINE , SYCLOP CABINES POUR FUMEURS


CHET Distribution, sarl - 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France - SIREN 059803742


CHET Distribution, M. Jean-Charles FARINA - 11 AVENUE DE LA TIMONE - 13010 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.